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Conseils municipaux

Liste des délibérations, délibérations, procès-verbaux

Le conseil municipal se réunit au moins une fois par trimestre. L’ordre du jour est fixé par le maire et communiqué aux élus 5 jours francs au moins avant la séance.

Les conseillers municipaux délibèrent sur les affaires communales portant sur différents domaines : les finances (tarifs municipaux, subventions…), le personnel communal (création ou transformation de postes, régime indemnitaire…), les marchés de travaux (attribution d’un marché de maîtrise d’œuvre, de lots à des entreprises…), l’urbanisme (vente ou acquisition de terrains, d’immeubles…), la conclusion de conventions (avec d’autres collectivités locales, des associations…).

Les séances sont publiques.

Depuis le 1er juillet 2022, le compte-rendu des séances du conseil municipal est supprimé, de même que l’affichage des délibérations prises par l’assemblée. 

Désormais, seule une liste des délibérations adoptées en séance fait l’objet d’un affichage en mairie – avec publication sur le site de la ville.

En application du décret n°2021-1311 du 7 octobre 2021.

Séance du 16 mai 2024

N°40 Déclassement d’un délaissé de voirie du domaine public – Enquête publique

N°39 Rétrocession d’un délaissé de voirie à la commune

N°38 PLUi – Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Liste des délibérations du CM du 16 mai 2024

Motion relative aux mesures d’économies annoncées par l’Etat

N°56 Règlement intérieur du camping municipal

N°55 Projet Educatif Territorial – Renouvellement

N°54 Convention avec la SAUR – Bornes incendie

N°53 Convention avec l’ODHAC 87 – Gestion en flux des logements

N°52 Contrat d’assurance Risques statutaires

N°51 Transformations de postes

N°50 Création d’un poste, transformations de postes, nomination

N°49 Adhésion Villes Amicales pour l’Autisme

N°48 Cession de matériel

N°47 Intervention psychologue scolaire – Achat d’un ordinateur

N°46 Intervention d’une psychologue scolaire – participation des communes

N°45 Participation communale aux frais de séjours de vacances

N°44 Cotisation à l’association Ostensions Limousines

N°43 Construction de vestiaires et d’une salle de réception – Demande de fonds de concours

N°42 Fonctionnement du Centre culturel – Demande de fonds de concours

N°41 Pose de stores – Demande de subvention

Séance du 27 février 2024

Procès-verbal de la séance du 27 février 2024

N°37 Compte financier unique intégral 2023

N°8 Affectation du résultat Assainissement

N°7 Affectation du résultat Commune

N°15 BP 2024 Lotissement La Seynie

N°14 BP 2024 Camping

N°13 BP 2024 VEFA

N°12 BP 2024 Lotissement Bocage 2

N°11 BP 2024 Assainissement

N°10 BP 2024 Commune

N°6 Compte financier unique 2023 La Seynie

N°5 Compte financier unique 2023 Camping

N°4 Compte financier unique 2023 VEFA

N°3 Compte financier unique 2023 Bocage 2

N°2 Compte financier unique Assainissement

N°1 Compte Financier Unique 2023 Commune

N°34 Temps périscolaire – Règlement intérieur

N°33 Accueil de loisirs périscolaire : majoration de retard

N°32 Organisation du temps scolaire : reconduction de la semaine de 4 jours

N°31 Extinction de l’éclairage public – mesures d’adaptation

N°30 Convention ENEDIS passage 3 canalisations souterraines Arfeuille

N°29 Convention ENEDIS passage d’une canalisation souterraine Rue du Garreau

N°21 Volet Prévoyance – Mandat au CDG87

N°20 Création d’un poste d’adj. adm. principal 2°classe TNC

Liste des délibérations

N°36 Décisions L2122-22

N°27 Cession à la Communauté de communes Ensemble immobilier Bourdelas

N°26 Cession à la Communauté de communes Ensemble immobilier Bourdelas – Caducité PV mise à dispo

N°28 Legs à la commune d’un immeuble sis 8 place du Marché

N°25 Donation d’un immeuble rue de Loménie au profit de la commune

N°24 Lotissement de La Seynie : cession du lot n°7

N°23 Régularisations parcellaires sur le secteur de l’Etang Profond

N°19 Cession d’un véhicule hors d’usage

N°18 Cession d’un tracteur hors d’usage

N°17 Rénovation thermique de deux immeubles communaux : demande de subvention au titre des Fonds verts

N°16 Versement de subventions à des associations arédiennes

N°9 Taux d’imposition 2024

Marché de fournitures courantes et services – Cuisine centrale

Séance du 20 décembre 2023

Arrêté déclaration préalable DP 0047-24

Arrêté déclaration préalable DP 0052-24

Arrêté permis de construire PC 0007-24

ANNULE ET REMPLACE NUMEROTATION DE VOIRIE – ROUTE DE LA PEYRONNIE

Arrêté déclaration préalable DP 0051-24

Arrêté déclaration préalable DP 0050-24

Arrêté déclaration préalable DP 0057-24

V/2024 – 178 annule et remplace V/2024 – 143

Arrêté déclaration préalable DP 0054-24

Arrêté déclaration préalable DP 0053-24

Arrêté déclaration préalable DP 0048-24

Annule et remplace numérotation de voirie route de Coussac

Annule et remplace numérotation voirie impasse André Duredon

Numérotation de voirie – rue Louis Blériot

Annule et remplace numérotation de voirie – rue de l’Egalité

Numérotation de voirie – rue Clément Ader

Annule et remplace numérotation de voirie – impasse de la Croix de Coulaud

Annule et remplace numérotation de voirie route de l’Etanchou

Annule et remplace numérotation de voirie route et impasse de Cheni

Annule et remplace numérotation de voirie route de Cherveix

Annule et remplace – numérotation de voirie rue des Etangs

Annule et remplace – Numérotation de voirie rue Henri Coineau

Arrêté déclaration préalable DP 0041-24

Arrêté déclaration préalable DP 0039-24

Autorisation enseigne AP 0002-24

Arrêté autorisation enseigne AP 0001-24

Arrêté autorisation d’enseigne AP 0003-24

Arrêté déclaration préalable DP 0037-24

Arrêté déclaration préalable DP 0038-24

Arrêté retrait DP 0070-23

Autorisation enseigne AP 0003-24

Arrêté permis d’aménager PA 0001-24

Arrêté déclaration préalable DP 0034-24

Arrêté déclaration préalable DP 0036-24

Arrêté transfert permis de construire PC 0055-21T01

Arrêté retrait déclaration préalable DP 0111-23

Arrêté déclaration préalable DP 0046-24

Arrêté déclaration préalable DP 0043-24

Arrêté déclaration préalable DP 0009-24

Arrêté déclaration préalable DP 0040-24

Annule et remplace – Numérotation de voirie impasse de la Croix Blanche

Arrêté permis de construire PC 0002-24

Arrêté déclaration préalable DP 0030-24

Arrêté déclaration préalable DP 0029-24

Arrêté déclaration préalable DP 0025-24

Annule et remplace – Numérotation de voirie Place Fontaine Pissarote

Arrêté déclaration préalable DP 0031-24

Arrêté retrait DP 0103-23

Arrêté PC 0006-24

Arrêté permis de construire PC 0004-24

Arrêté permis de construire PC 0003-24

Annule et remplace – Numérotation de voirie sentier du Lavoir

Arrêté déclaration préalable DP 0028-24

Arrêté déclaration préalable DP 0018-24

Annule et remplace – Numérotation de voirie avenue de Périgueux

Arrêté permis de construire PC 0038-23

Arrêté déclaration préalable DP 0022-24

Arrêté déclaration préalable DP 0023-24

Arrêté déclaration préalable DP 0015-24

Arrêté déclaration préalable DP 0017-24

Arrêté déclaration préalable DP 0014-24

Arrêté permis de construire PC 0005-24

Arrêté déclaration préalable DP 0019-24

PV séance du 20 décembre 2023

Arrêté déclaration préalable DP 0001-24

Arrêté déclaration préalable DP 0005-24

Arrêté déclaration préalable DP 0007-24

Arrêté déclaration préalable DP 0113-23

Arrêté permis de construire PC 0001-24

Arrêté déclaration préalable DP 0011-24

Arrêté permis de construire PC 0037-23

Arrêté permis de construire PC 0033-23

Annule et remplace – Numérotation de voirie – Route de Murat

Complément de numérotation de voirie – Route du Montet

Arrêté transfert permis de construire PC 0014-23 T01

Arrêté déclaration préalable DP 0010-24

Arrêté déclaration préalable DP 0006-24

Arrêté déclaration préalable DP 0003-24

Arrêté déclaration préalable DP 0112-23

Arrêté déclaration préalable DP 0109-23

Arrêté déclaration préalable DP 0008-24

Annule et remplace – Numérotation de voirie impasse Puy Redon

Annule et remplace – Numérotation de voirie route de Douillac

Arrêté déclaration préalable DP 0111-23

Arrêté permis de construire PC 0035-23

Arrêté déclaration préalable DP 0094-23

Arrêté déclaration préalable DP 0004-24

Numérotation de voirie – rue Paul Verlaine

Numérotation de voirie – rue du Ruisseau du Chantre

Séance du 20 décembre 2023

N°126 Acompte au budget 2024 du SIVA

N°132 Echanges parcellaires secteur rue des Barris / rue des Tisserands

Arrêté permis de construire PC 0030-23

Rapport d’orientations budgétaires

Décisions L2122-22 du CGCT

SPANC – RPQS 2022

Assainissement RPQS 2022

Cessions parcellaires à Arfeuille

Pôle Jeunesse Loisirs – Séjour estival 2024

Réfection système de drainage stade de rugby – demande de subvention

Acquisition tableaux numériques pour maternelle Ravel – demande de subvention

Versement d’un acompte au budget 2024 du camping

Versement d’un acompte au budget 2024 du CCAS

Autorisation Quart des dépenses d’investissement

Arrêté permis de construire PC 0036-23

Annule et remplace – Numérotation de voirie – Allée de Beaumont

Arrêté déclaration préalable DP 0108-23

Arrêté déclaration préalable DP 0107-23

Arrêté déclaration préalable DP 0105-23

Arrêté permis de construire PC 0034-23

Arrêté déclaration préalable DP 0103-23

Complément de numérotation de voirie – Route de Papesoleil

Arrêté permis de construire PC 0031-23

Arrêté permis de construire PC 0028-23

Arrêté permis de construire PC 0027-23

Arrêté permis de construire PC 0029-23

Arrêté déclaration préalable DP 0106-23

Arrêté déclaration préalable DP 0104-23

Complément de numérotation de voirie – Route du Chalard

Arrêté déclaration préalable DP 0100-23

Arrêté déclaration préalable DP 0087-23

Arrêté déclaration préalable DP 0098-23

Arrêté déclaration préalable DP 0102-23

Arrêté déclaration préalable DP 0101-23

Arrêté permis de construire PC 0023-23

Annule et remplace – Régularisation de numérotation de voirie – Avenue Georges Brassens

Complément de numérotation de voirie – Impasse Fredon

Régularisation numérotation de voirie – Les Petites Maisons d’Arfeuille

Régularisation de numérotation de voirie – Lotissement des Salines

Régularisation de numérotation de voirie – Place de la République

Arrêté déclaration préalable DP 0092-23

Arrêté déclaration préalable DP 0093-23

Arrêté déclaration préalable DP 0091-23

Arrêté déclaration préalable DP 0090-23

Arrêté permis de construire modificatif PC 0020-21M01

Arrêté déclaration préalable DP 0086-23

Arrêté déclaration préalable DP 0082-23

Arrêté permis d’aménager PA 0001-23

Arrêté déclaration préalable DP 0087-23

Arrêté déclaration préalable DP 0089-23

Arrêté déclaration préalable DP 0061-23

Annule et remplace – Numérotation de voirie route de l’Etang Baudy

Régularisation numérotation de voirie – allée du Bearn

Régularisation numérotation de voirie – rue Maurice Bellonte

Arrêté déclaration préalable DP 0084-23

Complément de numérotation de voirie – route de la Ribière

Arrêté permis de construire PC 0020-23

Arrêté déclaration préalable DP 0081-23

Arrêté déclaration préalable DP 0079-23

Arrêté permis de construire PC 0024-23

Arrêté déclaration préalable DP 0080-23

Arrêté permis de construire PC 0025-23

Arrêté déclaration préalable DP 0072-23

Arrêté déclaration préalable DP 0052-23

Arrêté déclaration préalable DP 0075-23

Arrêté déclaration préalable DP 0055-23

Arrêté déclaration préalable DP 0074-23

Arrêtés déclaration préalable DP 0071-23

Arrêté permis de construire PC0022-23

Arrêté déclaration préalable 0065-23

Régularisation de numérotation de voirie rue du Champ de Tir

Arrêté permis de construire modificatif 0006-23M01

Arrêté permis de construire PC 0019-23

Arrêté déclaration préalable DP 0073-23

Arrêté déclaration préalable DP 0063-23

Arrêté déclaration préalable DP 0070-23

Arrêté déclaration préalable DP 0069-23

Arrêté permis de construire modificatif PC 0021-51M01

Arrêté permis de construire PC 0018-23

Arrêté permis de construire PC 0016-23

Arrêté déclaration préalable DP 0064-23

Arrêté déclaration préalable DP 0059-23

Arrêté déclaration préalable DP 0060-23

Arrêté déclaration préalable DP 0054-23

Arrêté déclaration préalable DP 0053-23

Arrêté déclaration préalable DP 0057-23

Arrêté déclaration préalable DP 0051-23

Arrêté déclaration préalable DP 0047-23

Arrêté déclaration préalable DP 0062-23

Complément de numérotation de voirie rue des Abeilles

Arrêté déclaration préalable DP 0058-23

Arrêté déclaration préalable DP 0039-23

Arrêté permis de construire PC 0018-22M01

Arrêté permis de construire modificatif PC 00302-22M01

Arrêté permis de construire PC 0014-23

Complément de numérotation de voirie rue de l’Egalité

Arrêté permis de construire PC 0010-23

Annule et remplace – Numérotation de voirie chemin de Maziéras – route de Maziéras

Arrêté déclaration préalable DP 0048-23

Arrêté déclaration préalable DP 0043-23

Arrêté déclaration préalable DP 0041-23

Arrêté déclaration préalable DP 0046-23

Arrêté déclaration préalable DP 0040-23

Arrêté permis de construire modificatif PC 0010-22 M 01

Arrêté déclaration préalable DP 0045-23

Arrêté déclaration préalable DP 0036-23

Arrêté déclaration préalable DP 0035-23

Arrêté permis de construire PC 0011-23

Arrêté déclaration préalable DP 0044-23

Arrêté permis de construire PC 0007-23

Déclaration préalable DP 0037-23

Déclaration Préalable DP 0042-23

Déclaration Préalable DP 0032-23

Arrêté permis de construire PC 0008-23

Arrêté déclaration préalable DP 0029-23

Arrêté déclaration préalable DP 0033-23

Arrêté déclaration préalable DP 0023-23

Arrêté déclaration préalable DP 0021-23

Arrêté permis de construire PC 0009-23

Arrêté permis de construire PC 0002-23

Arrêté déclaration préalable DP 0034-23

Arrêté déclaration préalable DP 0031-23

Arrêté permis de construire PC 0006-23

Complément de numérotation de voirie – Rue du Marché

Arrêté déclaration préalable DP 0019-23

Arrêté déclaration préalable DP 0030-23

ARRETE PERMIS DE CONSTUIRE PC 0045-22

Arrêté déclaration préalable DP 0026-23

Arrêté permis de construire PC 0005-23

Arrêté déclaration préalable DP 0022-23

Arrêté déclaration préalable DP 0020-23

Arrêté permis de construire modificatif PC 0003-18 M 01

Complément de numérotation de voirie avenue du Stade

Arrêté permis de construire modificatif PC 0017-22 M01

Arrêté déclaration préalable DP 0017-23

Arrêté déclaration préalable DP 0013-23

Complément de numérotation de voirie rue des Veytizous

Arrêté permis de construire PC 0037-22

Arrêté déclaration préalable DP 0016-23

Arrêté déclaration préalable DP 0011-23

Arrêté permis de construire PC 0004-23

Arrêté déclaration préalable DP 0119-22

Arrêté déclaration préalable DP 0005-23

Arrêté déclaration préalable DP 0004-23

Arrêté déclaration préalable DP 0006-23

Arrêté déclaration préalable DP 0001-23

Arrêté déclaration préalable DP 0003-23

Arrêté déclaration préalable DP 0007-23

Arrêté déclaration préalable DP 0008-23

Arrêté permis de construire PC 0033-22

Arrêté permis de construire PC 0041-22

Complément de numérotation de voirie – Route des Vitailles

Arrêté déclaration préalable DP 0002-23

Arrêté déclaration préalable DP 0125-22

Arrêté de permis de construire PC0044-22

Numérotation de voirie impasse de la Tuiliere

Complément numérotation route de l’Allée de la Faye

Complément du numérotation de voirie – Rue de la Perrière

Complément de numérotation de voirie – Route du Champeix

Complément de numérotation de voirie – Route de Boumier

Numérotation de voirie rue Georges Lagorce

Numérotation de voirie rue Marie Curie

Numérotation de voirie – Route du Chalard

Numérotation de la rue Marie Curie

Numérotation de l’allée du lac d’Arfeuille

Séance du 30 novembre 2023

Séance du 30 novembre 2023

Liste des délibérations

PV Séance du 30 novembre 2023

Crématorium – Tarifs 2024

ODHAC Garantie d’emprunt

Participation pour l’assainissement collectif

Décisions L2122-22

Convention Valocîme Rue des giroflées

Convention Valocîme Bellevue

Convention Valocîme Cité Boutard

Convention mise à disposition de services

Désaffectation partie chemin de Lanouaille

Régularisations secteur Etang Profond

Servitude de passage en tréfonds

Acquisition de parcelles Les Fieux

Acquisition de parcelles Rue des Barris

COS cotisations

Demande de subvention : cuisine centrale

Demande de subvention : nouveaux vestiaires et salle de réception Stade M. de Laborderie

Demande de subvention – Aménagement d’espaces urbains

Ecole Jeanne d’Arc – Complément de subvention

Programme voirie 2021 – Facturation à la Communauté de communes

Centre culturel – Fonds de concours 2023

Taxe locale sur la publicité extérieure

Location des chalets – Tarifs 2024

Camping municipal – Tarifs 2024

Salles municipales – Tarifs 2024

Cimetières – Tarifs 2024

Sucettes publicitaires – Tarifs 2024

Occupation des domaines public et privé de la commune – Tarifs 2024

Parenthèse numérique – Tarifs 2024

Bibliothèque – Tarifs 2024

Tarifs municipaux 2024

Séance du 09 février 2023

N°4a Micro Folie Création d’un poste

PV de la séance du 9.02.2023

N°41 BP 2023 Lotissement Bocage2

N°44 BP 2023 Lotissement La Seynie

N°43 BP 2023 Camping municipal

N°42 BP 2023 Opération VEFA

N°40 BP 2023 Service assainissement

N°39 BP 2023 commune

N°38 Taux d’imposition 2023

N°18 Cession bien immobilier Atelier de l’Habitat

N°16 Cession lot 9 Lotissement La Seynie

N°13 Cession parcelle ComCom Larédy

N°11 Cession ensemble immobilier Av.DeGaulle

N°9 Recrutement travailleur handicapé sur emploi permanent

Délibérations de la séance du 9.02.2023

N°20/2023 Brigade Gendarmerie des Territoires

N°19/2023 Convention ENEDIS – Passage canalisations

N°10/2023 Fourniture Carburants – Attribution lots

N°8/2023 Camping : rectification tarifaire

N°7/2023 Vente de bois à Puy Mory Bois

N°6/2023 Instauration RODP Fibre

N°5/2023 Télétransmission actes – Changement de tiers

N°3/2023 MicroFolie – plan de financement

Séance du 15 décembre 2022

Procès-verbal Séance du 15 déc.2022

N°158 Crématorium – Métaux récupérés – Encaissement des sommes

N°139 Cimetières – Tarifs 2023

N°165 DOB 2023

N°163 L2122-22

N°163 RPQS 2021 Eau potable

N°162 RPQS 2021 assainissement collectif

N°161 Communauté de communes Mise à disposition musicienne

N°160 Convention SYDED prestation relevage

N°159 Convention Fondation du patrimoine

N°157 Crématorium – Avenant n°3b

N°156 Crématorium – Avenant n°3a

N°155 Adhésion Petites Villes de Demain

N°154 Acquisition parcelle route des Vitailles

N°153 Cession parcelle route de Coussac – SCI Romfrance

N°152 Cession bien immobilier route de Boumier

N°151 Marché de Bourdelas – cession partie de la halle couverte

N°150 PV Mise à disposition marché de Bourdelas – Av.4

N°142 Chalets – Tarifs location 2023

N°141 Camping – Tarifs 2023

N°140 Location salles municipales – Tarifs 2023

N°138 Location Sucettes publicitaires – Tarifs 2023

N°137 Occupation Domaine Public – Tarifs 2023

N°136 Parenthèse numérique – Tarifs 2023

N°135 Bibliothèque – Tarifs 2023

N°134 Tarifs municipaux 2023

Liste des délibérations Séance du 15.12.2022

N°149 Eclairage public – Mesures d’extinction

N°148 Assurance Risques statutaires – avenant n°2

N°147 Pôle Ados Séjour estival 2023

N°146 Opération JMF soutien financier

N°145 Subvention Exceptionnelle Trek Elles marchent

N°144 Subvention Exceptionnelle Lutte Olympique

N°143 Subvention Exceptionnelle Rythm’o

N°133 Acompte 2023 Camping

N°132 Acompte 2023 SIVA

N°131 Acompte 2023 CCAS

N°130 Quart des investissements

Séance du 15 septembre 2022

Délibération N°118 Cimetière Papesoleil – reprise de concessions abandonnées

Délibération N°116 Plan d’eau d’Arfeuille – Convention / gestion halieutique et piscicole

Délibération N°115 Transports scolaires – Convention – Avenant2

Délibération N°113 Impasse Villeneuve – Régularisation Emprises foncières

Délibération N°111 Cession parcellaire lieu-dit « Le Grand Pré »

Délibération N°110 Cession parcellaire Rue Dutheillet de Lamothe

Délibération N°109 Cession ancienne vinaigrerie

Délibération N°108 Cession parcellaire à la SCI Clos de Bart – Substitut acquéreur

Délibération N°107 Acquisition terrain lieu-dit Le Maine

Délibération N°101-M57 Durée Amortissement Immobilier

Délibération N°100 Nomenclature M57 – Règlement budget financier

Délibération N°120 RD704 Soutien au projet d’aménagement de sécurité Sud Vigen

Délibération N°119 Décisions L2122-22

Délibération N°117 Dérogations 2023 au repos dominical

Délibération N°103 Carburant : Renouvellement d’un groupement de commandes

Délibération N°112 Lotissement La Seynie / Cession lot 9 : substitution d’acquéreur

Délibération N°114 Convention de servitude avec ENEDIS / rue de la Perrière

Délibération N°106 Acquisition d’une licence IV et de matériel de restauration

Délibération N°104 Reconstruction d’un EHPAD / Etude de faisabilité

Délibération N°102 Indemnités de fonction Maire, Adjoints, Conseillers délégués

Délibération N°99 Provision pour risques et charges financiers

Délibération N°98 Surtaxe assainissement

Délibération N°97 Marché de Noël : tarif d’occupation

Délibération N°96 Banquet républicain : Mécénat

Délibération N°95 Fonds de concours / fonctionnement du centre culturel JP-Fabrègue

Délibération N°94 Subvention exceptionnelle aux Amis des livres

Délibération N°93 Subvention exceptionnelle aux Bouéradours arédiens

Délibération N°92 Micro Folie : adoption du plan de financement

Délibération N°91 Décision modificative : effacement de dette SCI MJP

Liste des délibérations prises en séance du 15 septembre 2022

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45 bd de l’Hôtel de Ville
87500 SAINT-YRIEIX

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05 55 08 88 88

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