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Administration générale

Arrêtés et délibérations

Arrêtés du maire, Décisions L2122-22

Interdiction d’utilisation du terrain annexe Christian BEYLIER du 07 au 08 décembre 2024.

Liste des délibérations du CM du 12.11.2024

,

Annule et remplace arrêté V/2011-885 – Mise en place des 4 stationnements minute – face au Crédit Agricole – Bd de l’Hôtel de Ville

Mise en place stationnement minutes entre le n°24 et le n°30 Bd de l’Hôtel de Ville

Mise en place des stationnements minutes – du n°36 au n°42 Bd de l’Hôtel de Ville

Organisation du Marché de Producteurs – Parking du Moulinassou- 19 octobre 2024

Abrogation arrêté V/2018-2913 – Ralentisseur face au n°5 Avenue du Général de Gaulle

Abrogation arrêté V/2018-2937 – ralentisseur lieu-dit Le Lac

Ralentisseur au croisement des Avenues Marceau et du Maréchal de Lattre de Tassigny

Abrogation arrêté V/2014-1531 – Ralentisseur Route de Quinsac

Annule et remplace arrêté V/2009-252 – Remplacement ralentisseurs – Route du Viaduc

Ralentisseur type « dos d’âne » – Avenue de Périgueux

Ralentisseur – rue Coudamy

Installation d’un ralentisseur sur le Bd de l’Hôtel de Ville

Fêtes de la Toussaint – Papesoleil, la Seynie et Quinsac

Liste des délibérations du CM du 17.09.2024

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Organisation du 21ème rallye du Pays de Saint-Yrieix 14 et 15 septembre 2024 – Mesures de restriction de circulation et de stationnement

Organisation de l’Urban Trail Arédien le samedi 05 octobre 2024.

Nécessité de maintenir la propreté et hygiène de la Commune

N°108a Cession parcellaire à la SCI Clos de Bart d’une partie de parcelle – Substitution d’acquéreur

,

N°105 Ensemble immobilier du marché aux bestiaux : avenant n°3 au PV de mise à disposition

,

tarifs de vente d’objets publicitaires de la ville de Saint-Yrieix – torchons illustrés

Abrogation de l’interdiction de baignade au lac d’Arfeuille.

Arrêté du Maire portant création d’une hélisurface temporaire rue Jean Giraudoux

,

Interdiction de la baignade au lac d’Arfeuille à partir du 24 juillet 2024

Liste des délibérations – Conseil municipal du 3 juillet 2024

,

Emplacement de stationnement des véhicules portant une carte de stationnement délivrée aux personnes handicapées – Rue du Galar

Mesures de sécurité -feu d’artifices 14 juillet 2024

Enquête publique – déclassements de voiries, de délaissés et d’un chemin rural.

V/2024-204 Ouverture de la baignade au plan d’eau d’Arfeuille

3998 – tarif pour la mise à disposition de locaux commerciaux – Rues des arts.

4000 – Acquisition de dispositifs numériques innovants / Demande de subvention

Arrêté portant interdiction de rassemblements sur la voie publique.

3976 – Tarifs de vente d’objets publicitaires : sacs Tote Bag

Arrêté du Maire portant délégation de signature

,

Liste des délibérations du CM du 16 mai 2024

,

Restrictions de circulations et de stationnement à l’occasion de la fête foraine

Arrêté permanent : stationnement sur la voie publique limité à 2 jours.

Interdiction d’utilisation des stades de football du 30 au 31 mars 2024.

A titre permanent – Mise en place d’un « Cédez le passage » impasse de Puy Jolet

,

Abrogation d’un arrêté portant installation de ralentisseurs rue Georges Brassens

,

Abrogation de l’arrêté portant installation de deux ralentisseurs rue des Giroflées

,

Interdiction d’utilisation des stades de rugby le 10 mars 2024.

Un seul match autorisé sur les terrains de football du 09 au 10 mars 2024.

Liste des délibérations

,

Interdiction d’utilisation des terrains de rugby du 29 février au 03 mars 2024.

Interdiction d’utilisation du terrain de foot annexe du 16 au 19 février 2024.

Arrêté portant mise en sécurité de l’immeuble sis 8, Place du Marché – Procédure urgente

,

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion du Carna-Bal

,

Interdiction d’utilisation du terrain de foot annexe du 19 au 22 janvier 2024.

Arrêté portant opposition au transfert d’un pouvoir de police administrative spéciale

,

Arrêté portant opposition au transfert d’un pouvoir de police de la publicité

,

Organisation d’une soirée « Discothèque Story » à la salle des Congrès

,

Arrêté d’ouverture au public du magasin ALDI

,

Interdiction d’utilisation des terrains de foot du 12 au 13 janvier 2024.

Séance du 30 novembre 2023

,

Liste des délibérations

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Séance du 20 décembre 2023

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Limite de la vitesse à 30 km/h avenue de Périgueux

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Mise en sécurité de l’immeuble situé 11, rue des Plaisances – procédure ordinaire.

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Restrictions de circulation à l’occasion du défilé du Père Noël

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Complément de numérotation de voirie – Route de Papesoleil

,

Fermeture de route le lundi 11 décembre 2023

,

A titre permanent, interdiction de circulation aux poids lourds (+5.5 T) sur plusieurs routes

,

Régularisation de numérotation de voirie – Place de la République

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Arrêté portant dérogation au repos dominical pour l’année 2024

,

Interdiction d’utilisation des terrains de rugby.

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A titre permanent, interdiction de circulation aux poids lourds (+5.5 T.) route de Veyrinas

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3840 – Restauration de la Bible – Demande de subvention.

Réglementation de l’utilisation du skate-park

,

Accès et stationnement aux cimetières Papesoleil, la Seynie et Quinsac durant la période de la Toussaint

,

A titre permanent, interdiction de circulation aux poids lourds (+5.5 tonnes) sur une portion de la route du Moulin des Jalladas

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28 septembre 2023

3820 – Réhabilitation restaurant ancien foirail – Demande de subvention.

3819 – Réhabilitation des anciens bains-douches – Demande de subvention.

2023-258 – Restriction de stationnement au Moulinassou – Diffusion match rugby.

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3809 – Recherche et réduction de micropolluants – Demande de subvention.

Arrêté portant restrictions de stationnement et de circulation à l’occasion de l’inauguration de la librairie « Les Oiseaux-Livres »

,

Arrêté du Maire portant création d’espaces « Sans Tabac »

,

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion du 20ème rallye du Pays de Saint-Yrieix

,

Arrêté d’interdiction de baignade sur le site du plan d’eau d’Arfeuille

,

Annule et remplace – Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion du Tour du Limousin

,

A titre permanent, emplacement réservé au tri des déchets sur le parking du Moulinassou

,

Arrêté portant ouverture au public de l’établissement BRIT HOTEL CONFORT « La Tour Blanche »

,

Annule et remplace – Arrêté portant dérogation aux limites de navigation sur le plan d’eau d’Arfeuille

,

Délibérations du 22 juin 2023

,

Sécurisation de la circulation aux abords du lac d’Arfeuille

,

Installation de food-trucks au lac d’Arfeuille – été 2023

,

Arrêté portant dérogation de tonnage route de l’Etanchou et route de la Rochette

,

Organisation des marchés de producteurs du 29 juin 2023 au 31 août 2023

,

Arrêté portant procédure de reprise de concessions en état d’abandon dans le cimetière de Papesoleil

,

Arrêté régissant l’organisation des marchés nocturnes au Moulinassou

,

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2023

,

A titre permanent, modification des règles de stationnement avenue Michel Gondinet

,

3760 – fin de la régie de recettes pour la salle François Ferraud

3759 – fin de la régie de recettes pour la salle des Congrès

3758 – fin de la régie de recettes pour la salle de la Halle

3757 – fin de la régie de recettes pour la salle Attane

3751 – tarif de mise à disposition de locaux commerciaux – Rues des Arts

Arrêté portant ouverture de la baignade sur le site du plan d’eau d’Arfeuille

,

Arrêté portant dérogation à la navigation des kayaks sur le plan d’eau d’Arfeuille

,

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion de la course cycliste « L’Arédienne » le 16 juin 2023

,

A titre permanent, dérogation pour l’accès aux carrières LAMA

,

Arrêté d’ouverture du magasin NETTO

,

Arrêté complémentaire portant restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion de la fête foraine

,

Liste délibérations CM du 20 avril 2023

,

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion de l’Urban Trail Arédien le 7 octobre 2023

,

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion de la Marche d’Octobre Rose

,

3705 – Réhabilitation de la cuisine centrale Jules-Ferry – Demande de subvention.

3704 – Aménagement d’une Ludothèque – Demande de subvention.

3698 – Aménagement d’espaces urbains – Demande de subvention.

3689 – Études d’avant-projet, service assainissement – Demande de subvention.

3688 – Inspections télévisées, réseaux eaux pluviales – Demande de subvention.

3687 – Entretien de l’alarme – local Bible – Demande de subvention.

3685 – Institution d’une régie de recettes pour le Salon Art&Dien.

Restrictions de circulation et de stationnement pour la fête foraine

,

Arrêté portant restrictions de stationnement et de circulation à l’occasion de la procession des Ostensions

,

3676 – tarifs 2023 pour le Salon Art&Dien.

Interdiction d’utilisation terrains de foot – 11 et 12.03

Mesures de restrictions de circulation à l’occasion du carnaval du RAM le 17 mars 2023

,

Procès-verbal Séance du 15 déc.2022

,

A titre permanent, interdiction de circulation aux poids-lourds route de Puy de Bas

,

Délibérations de la séance du 9.02.2023

,

Mise en place d’un « Céder le passage » route de Pierrechave

,

Mise en place d’un « Céder le passage » au carrefour de la rue Papesoleil et de l’avenue Jules Ferry

,

N°158 Crématorium – Métaux récupérés – Encaissement des sommes

,

N°139 Cimetières – Tarifs 2023

,

Arrêté interdisant l’utilisation des terrains de football et rugby

,

Arrêté du Maire réglementant les conditions d’accès au cimetières communaux

,

Interdiction d’utilisation des terrains de foot.

N°165 DOB 2023

,

N°163 L2122-22

,

N°163 RPQS 2021 Eau potable

,

N°162 RPQS 2021 assainissement collectif

,

N°161 Communauté de communes Mise à disposition musicienne

,

N°160 Convention SYDED prestation relevage

,

N°159 Convention Fondation du patrimoine

,

N°157 Crématorium – Avenant n°3b

,

N°156 Crématorium – Avenant n°3a

,

N°155 Adhésion Petites Villes de Demain

,

N°154 Acquisition parcelle route des Vitailles

,

N°153 Cession parcelle route de Coussac – SCI Romfrance

,

N°152 Cession bien immobilier route de Boumier

,

N°151 Marché de Bourdelas – cession partie de la halle couverte

,

N°150 PV Mise à disposition marché de Bourdelas – Av.4

,

N°142 Chalets – Tarifs location 2023

,

N°141 Camping – Tarifs 2023

,

N°140 Location salles municipales – Tarifs 2023

,

N°138 Location Sucettes publicitaires – Tarifs 2023

,

N°137 Occupation Domaine Public – Tarifs 2023

,

N°136 Parenthèse numérique – Tarifs 2023

,

N°135 Bibliothèque – Tarifs 2023

,

N°134 Tarifs municipaux 2023

,

Liste des délibérations Séance du 15.12.2022

,

PV séance du 3 novembre 2022

,

N°149 Eclairage public – Mesures d’extinction

,

N°148 Assurance Risques statutaires – avenant n°2

,

N°147 Pôle Ados Séjour estival 2023

,

N°146 Opération JMF soutien financier

,

N°145 Subvention Exceptionnelle Trek Elles marchent

,

N°144 Subvention Exceptionnelle Lutte Olympique

,

N°143 Subvention Exceptionnelle Rythm’o

,

N°133 Acompte 2023 Camping

,

N°132 Acompte 2023 SIVA

,

N°131 Acompte 2023 CCAS

,

N°130 Quart des investissements

,

Complément du numérotation de voirie – Rue de la Perrière

,

Complément de numérotation de voirie – Route du Champeix

,

Complément de numérotation de voirie – Route de Boumier

,

2022 – 361 – Remise en état d’office d’un terrain.

Limitation de la vitesse à 30 km/h sur certaines zones de Saint-Yrieix

,

Organisation d’une soirée « Disco Story » à la salle des Congrès

,

Limitation de la vitesse des véhicules poids-lourds à 30 km/h avenue du Maréchal Alphonse Juin

,

Restrictions de circulation à l’occasion du passage du Père Noël

,

Mesures de restrictions de circulation et de stationnement pour le marché de Noël 2022 (Annule et remplace V/2022-334)

,

3589 – Rénovation énergétique des bâtiments – demande de subvention.

Arrêté du Maire instituant le bureau de vote pour les élections professionnelles du 8 décembre 2022

,

Restrictions de circulation à l’occasion de la mise en lumière de l’Hôtel de Ville

Restrictions de stationnement à l’occasion de la mise en place du village de Noël

N°127 Projet parc photovoltaïque – Avis du CM

,

N°121 DM n°2 FPIC

,

N°122 DM n°3 Charges de personnel

,

PV séance 3 novembre 2022

,

Interdiction de circulation des poids lourds rue Georges LAGORCE

Liste des délibérations

,

N°129 Décisions L2122-22

,

N°128 Convention Appartement Maison du Patrimoine

,

N°126 Demande Adhésion communes au Syndicat VBG

,

N°124 Modification Temps Travail Hebdomadaire

,

N°123 Taxe d’aménagement – Reversement pourcentage ComCom

,

N°125 DSP Assainissement – Choix du délégataire

,

Dérogation au repos dominical pour l’année 2023

3584 – Raccordement Ferraud au réseau chaleur – demande de subvention.

3582 – Programmateurs sur le réseau d’éclairage public – Demande de subvention.

3581 – Inspections télévisées des canalisations – demande de subvention.

Interdiction de circulation rue Georges Lagorce

3576 – Silhouettes de prévention – demande de subvention

3575 – Construction de vestiaires stade Laborderie – demande de subvention

Travaux de réhabilitation l’ancienne école Jeanne d’arc

Délibération N°118 Cimetière Papesoleil – reprise de concessions abandonnées

,

Délibération N°116 Plan d’eau d’Arfeuille – Convention / gestion halieutique et piscicole

,

Délibération N°115 Transports scolaires – Convention – Avenant2

,

Délibération N°113 Impasse Villeneuve – Régularisation Emprises foncières

,

Délibération N°111 Cession parcellaire lieu-dit « Le Grand Pré »

,

Délibération N°110 Cession parcellaire Rue Dutheillet de Lamothe

,

Délibération N°109 Cession ancienne vinaigrerie

,

Délibération N°107 Acquisition terrain lieu-dit Le Maine

,

Délibération N°101-M57 Durée Amortissement Immobilier

,

Délibération N°100 Nomenclature M57 – Règlement budget financier

,

2022-226-Arrete réglementant les nuisances sonores

2022-222-Reglementation de la baignade au lac dArfeuille

2022-216-Regulation de la circulation des poids lourds

3562 – Effacement des réseaux – demande de subvention

2022-215-Arrete portant interdiction de la baignade au lac d’Arfeuille

3556-Adhésion à l’association Ostensions PCI – année 2022

3537-demande de subvention auprès de la DRAC Nouvelle Aquitaine

3528-tarif locaux commerciaux rues des arts

A/2022-283 – Interdiction occupation nocturne terrains de sport

Délibération N°120 RD704 Soutien au projet d’aménagement de sécurité Sud Vigen

,

Délibération N°119 Décisions L2122-22

,

Délibération N°117 Dérogations 2023 au repos dominical

,

Délibération N°103 Carburant : Renouvellement d’un groupement de commandes

,

Délibération N°112 Lotissement La Seynie / Cession lot 9 : substitution d’acquéreur

,

Délibération N°114 Convention de servitude avec ENEDIS / rue de la Perrière

,

Délibération N°106 Acquisition d’une licence IV et de matériel de restauration

,

Délibération N°104 Reconstruction d’un EHPAD / Etude de faisabilité

,

Délibération N°102 Indemnités de fonction Maire, Adjoints, Conseillers délégués

,

Délibération N°99 Provision pour risques et charges financiers

,

Délibération N°98 Surtaxe assainissement

,

Délibération N°97 Marché de Noël : tarif d’occupation

,

Délibération N°96 Banquet républicain : Mécénat

,

Délibération N°95 Fonds de concours / fonctionnement du centre culturel JP-Fabrègue

,

Délibération N°94 Subvention exceptionnelle aux Amis des livres

,

Délibération N°93 Subvention exceptionnelle aux Bouéradours arédiens

,

Délibération N°92 Micro Folie : adoption du plan de financement

,

Délibération N°91 Décision modificative : effacement de dette SCI MJP

,

Liste des délibérations prises en séance du 15 septembre 2022

,

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Ville de Saint-Yrieix
45 bd de l’Hôtel de Ville
87500 SAINT-YRIEIX

Téléphone :
05 55 08 88 88

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