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Administration générale

Arrêtés et délibérations

Arrêtés du maire, Décisions L2122-22

3998 – tarif pour la mise à disposition de locaux commerciaux – Rues des arts.

4000 – Acquisition de dispositifs numériques innovants / Demande de subvention

Arrêté portant interdiction de rassemblements sur la voie publique.

3976 – Tarifs de vente d’objets publicitaires : sacs Tote Bag

Arrêté du Maire portant délégation de signature

Liste des délibérations du CM du 16 mai 2024

Restrictions de circulations et de stationnement à l’occasion de la fête foraine

Arrêté permanent : stationnement sur la voie publique limité à 2 jours.

Interdiction d’utilisation des stades de football du 30 au 31 mars 2024.

A titre permanent – Mise en place d’un « Cédez le passage » impasse de Puy Jolet

Abrogation d’un arrêté portant installation de ralentisseurs rue Georges Brassens

Abrogation de l’arrêté portant installation de deux ralentisseurs rue des Giroflées

Interdiction d’utilisation des stades de rugby le 10 mars 2024.

Un seul match autorisé sur les terrains de football du 09 au 10 mars 2024.

Liste des délibérations

Interdiction d’utilisation des terrains de rugby du 29 février au 03 mars 2024.

Interdiction d’utilisation du terrain de foot annexe du 16 au 19 février 2024.

Arrêté portant mise en sécurité de l’immeuble sis 8, Place du Marché – Procédure urgente

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion du Carna-Bal

Interdiction d’utilisation du terrain de foot annexe du 19 au 22 janvier 2024.

Arrêté portant opposition au transfert d’un pouvoir de police administrative spéciale

Arrêté portant opposition au transfert d’un pouvoir de police de la publicité

Organisation d’une soirée « Discothèque Story » à la salle des Congrès

Arrêté d’ouverture au public du magasin ALDI

Interdiction d’utilisation des terrains de foot du 12 au 13 janvier 2024.

Séance du 30 novembre 2023

Liste des délibérations

Séance du 20 décembre 2023

Limite de la vitesse à 30 km/h avenue de Périgueux

Mise en sécurité de l’immeuble situé 11, rue des Plaisances – procédure ordinaire.

Restrictions de circulation à l’occasion du défilé du Père Noël

Complément de numérotation de voirie – Route de Papesoleil

Fermeture de route le lundi 11 décembre 2023

A titre permanent, interdiction de circulation aux poids lourds (+5.5 T) sur plusieurs routes

Régularisation de numérotation de voirie – Place de la République

Arrêté portant dérogation au repos dominical pour l’année 2024

Interdiction d’utilisation des terrains de rugby.

A titre permanent, interdiction de circulation aux poids lourds (+5.5 T.) route de Veyrinas

3840 – Restauration de la Bible – Demande de subvention.

Réglementation de l’utilisation du skate-park

Accès et stationnement aux cimetières Papesoleil, la Seynie et Quinsac durant la période de la Toussaint

A titre permanent, interdiction de circulation aux poids lourds (+5.5 tonnes) sur une portion de la route du Moulin des Jalladas

28 septembre 2023

3820 – Réhabilitation restaurant ancien foirail – Demande de subvention.

3819 – Réhabilitation des anciens bains-douches – Demande de subvention.

2023-258 – Restriction de stationnement au Moulinassou – Diffusion match rugby.

3809 – Recherche et réduction de micropolluants – Demande de subvention.

Arrêté portant restrictions de stationnement et de circulation à l’occasion de l’inauguration de la librairie « Les Oiseaux-Livres »

Arrêté du Maire portant création d’espaces « Sans Tabac »

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion du 20ème rallye du Pays de Saint-Yrieix

Arrêté d’interdiction de baignade sur le site du plan d’eau d’Arfeuille

Annule et remplace – Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion du Tour du Limousin

A titre permanent, emplacement réservé au tri des déchets sur le parking du Moulinassou

Arrêté portant ouverture au public de l’établissement BRIT HOTEL CONFORT « La Tour Blanche »

Annule et remplace – Arrêté portant dérogation aux limites de navigation sur le plan d’eau d’Arfeuille

Délibérations du 22 juin 2023

Sécurisation de la circulation aux abords du lac d’Arfeuille

Installation de food-trucks au lac d’Arfeuille – été 2023

Arrêté portant dérogation de tonnage route de l’Etanchou et route de la Rochette

Organisation des marchés de producteurs du 29 juin 2023 au 31 août 2023

Arrêté portant procédure de reprise de concessions en état d’abandon dans le cimetière de Papesoleil

Arrêté régissant l’organisation des marchés nocturnes au Moulinassou

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2023

A titre permanent, modification des règles de stationnement avenue Michel Gondinet

3760 – fin de la régie de recettes pour la salle François Ferraud

3759 – fin de la régie de recettes pour la salle des Congrès

3758 – fin de la régie de recettes pour la salle de la Halle

3757 – fin de la régie de recettes pour la salle Attane

3751 – tarif de mise à disposition de locaux commerciaux – Rues des Arts

Arrêté portant ouverture de la baignade sur le site du plan d’eau d’Arfeuille

Arrêté portant dérogation à la navigation des kayaks sur le plan d’eau d’Arfeuille

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion de la course cycliste « L’Arédienne » le 16 juin 2023

A titre permanent, dérogation pour l’accès aux carrières LAMA

Arrêté d’ouverture du magasin NETTO

Arrêté complémentaire portant restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion de la fête foraine

Liste délibérations CM du 20 avril 2023

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion de l’Urban Trail Arédien le 7 octobre 2023

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion de la Marche d’Octobre Rose

3705 – Réhabilitation de la cuisine centrale Jules-Ferry – Demande de subvention.

3704 – Aménagement d’une Ludothèque – Demande de subvention.

3698 – Aménagement d’espaces urbains – Demande de subvention.

3689 – Études d’avant-projet, service assainissement – Demande de subvention.

3688 – Inspections télévisées, réseaux eaux pluviales – Demande de subvention.

3687 – Entretien de l’alarme – local Bible – Demande de subvention.

3685 – Institution d’une régie de recettes pour le Salon Art&Dien.

Restrictions de circulation et de stationnement pour la fête foraine

Arrêté portant restrictions de stationnement et de circulation à l’occasion de la procession des Ostensions

3676 – tarifs 2023 pour le Salon Art&Dien.

Interdiction d’utilisation terrains de foot – 11 et 12.03

Mesures de restrictions de circulation à l’occasion du carnaval du RAM le 17 mars 2023

Procès-verbal Séance du 15 déc.2022

A titre permanent, interdiction de circulation aux poids-lourds route de Puy de Bas

Délibérations de la séance du 9.02.2023

Mise en place d’un « Céder le passage » route de Pierrechave

Mise en place d’un « Céder le passage » au carrefour de la rue Papesoleil et de l’avenue Jules Ferry

N°158 Crématorium – Métaux récupérés – Encaissement des sommes

N°139 Cimetières – Tarifs 2023

Arrêté interdisant l’utilisation des terrains de football et rugby

Arrêté du Maire réglementant les conditions d’accès au cimetières communaux

Interdiction d’utilisation des terrains de foot.

N°165 DOB 2023

N°163 L2122-22

N°163 RPQS 2021 Eau potable

N°162 RPQS 2021 assainissement collectif

N°161 Communauté de communes Mise à disposition musicienne

N°160 Convention SYDED prestation relevage

N°159 Convention Fondation du patrimoine

N°157 Crématorium – Avenant n°3b

N°156 Crématorium – Avenant n°3a

N°155 Adhésion Petites Villes de Demain

N°154 Acquisition parcelle route des Vitailles

N°153 Cession parcelle route de Coussac – SCI Romfrance

N°152 Cession bien immobilier route de Boumier

N°151 Marché de Bourdelas – cession partie de la halle couverte

N°150 PV Mise à disposition marché de Bourdelas – Av.4

N°142 Chalets – Tarifs location 2023

N°141 Camping – Tarifs 2023

N°140 Location salles municipales – Tarifs 2023

N°138 Location Sucettes publicitaires – Tarifs 2023

N°137 Occupation Domaine Public – Tarifs 2023

N°136 Parenthèse numérique – Tarifs 2023

N°135 Bibliothèque – Tarifs 2023

N°134 Tarifs municipaux 2023

Liste des délibérations Séance du 15.12.2022

PV séance du 3 novembre 2022

N°149 Eclairage public – Mesures d’extinction

N°148 Assurance Risques statutaires – avenant n°2

N°147 Pôle Ados Séjour estival 2023

N°146 Opération JMF soutien financier

N°145 Subvention Exceptionnelle Trek Elles marchent

N°144 Subvention Exceptionnelle Lutte Olympique

N°143 Subvention Exceptionnelle Rythm’o

N°133 Acompte 2023 Camping

N°132 Acompte 2023 SIVA

N°131 Acompte 2023 CCAS

N°130 Quart des investissements

Complément du numérotation de voirie – Rue de la Perrière

Complément de numérotation de voirie – Route du Champeix

Complément de numérotation de voirie – Route de Boumier

2022 – 361 – Remise en état d’office d’un terrain.

Limitation de la vitesse à 30 km/h sur certaines zones de Saint-Yrieix

Organisation d’une soirée « Disco Story » à la salle des Congrès

Limitation de la vitesse des véhicules poids-lourds à 30 km/h avenue du Maréchal Alphonse Juin

Restrictions de circulation à l’occasion du passage du Père Noël

Mesures de restrictions de circulation et de stationnement pour le marché de Noël 2022 (Annule et remplace V/2022-334)

3589 – Rénovation énergétique des bâtiments – demande de subvention.

Arrêté du Maire instituant le bureau de vote pour les élections professionnelles du 8 décembre 2022

Restrictions de circulation à l’occasion de la mise en lumière de l’Hôtel de Ville

Restrictions de stationnement à l’occasion de la mise en place du village de Noël

N°127 Projet parc photovoltaïque – Avis du CM

N°121 DM n°2 FPIC

N°122 DM n°3 Charges de personnel

PV séance 3 novembre 2022

Interdiction de circulation des poids lourds rue Georges LAGORCE

Liste des délibérations

N°129 Décisions L2122-22

N°128 Convention Appartement Maison du Patrimoine

N°126 Demande Adhésion communes au Syndicat VBG

N°124 Modification Temps Travail Hebdomadaire

N°123 Taxe d’aménagement – Reversement pourcentage ComCom

N°125 DSP Assainissement – Choix du délégataire

Dérogation au repos dominical pour l’année 2023

3584 – Raccordement Ferraud au réseau chaleur – demande de subvention.

3582 – Programmateurs sur le réseau d’éclairage public – Demande de subvention.

3581 – Inspections télévisées des canalisations – demande de subvention.

Interdiction de circulation rue Georges Lagorce

3576 – Silhouettes de prévention – demande de subvention

3575 – Construction de vestiaires stade Laborderie – demande de subvention

Travaux de réhabilitation l’ancienne école Jeanne d’arc

Délibération N°118 Cimetière Papesoleil – reprise de concessions abandonnées

Délibération N°116 Plan d’eau d’Arfeuille – Convention / gestion halieutique et piscicole

Délibération N°115 Transports scolaires – Convention – Avenant2

Délibération N°113 Impasse Villeneuve – Régularisation Emprises foncières

Délibération N°111 Cession parcellaire lieu-dit « Le Grand Pré »

Délibération N°110 Cession parcellaire Rue Dutheillet de Lamothe

Délibération N°109 Cession ancienne vinaigrerie

Délibération N°108 Cession parcellaire à la SCI Clos de Bart – Substitut acquéreur

Délibération N°107 Acquisition terrain lieu-dit Le Maine

Délibération N°101-M57 Durée Amortissement Immobilier

Délibération N°100 Nomenclature M57 – Règlement budget financier

2022-226-Arrete réglementant les nuisances sonores

2022-222-Reglementation de la baignade au lac dArfeuille

2022-216-Regulation de la circulation des poids lourds

3562 – Effacement des réseaux – demande de subvention

2022-215-Arrete portant interdiction de la baignade au lac d’Arfeuille

3556-Adhésion à l’association Ostensions PCI – année 2022

3537-demande de subvention auprès de la DRAC Nouvelle Aquitaine

3528-tarif locaux commerciaux rues des arts

A/2022-283 – Interdiction occupation nocturne terrains de sport

Délibération N°120 RD704 Soutien au projet d’aménagement de sécurité Sud Vigen

Délibération N°119 Décisions L2122-22

Délibération N°117 Dérogations 2023 au repos dominical

Délibération N°103 Carburant : Renouvellement d’un groupement de commandes

Délibération N°112 Lotissement La Seynie / Cession lot 9 : substitution d’acquéreur

Délibération N°114 Convention de servitude avec ENEDIS / rue de la Perrière

Délibération N°106 Acquisition d’une licence IV et de matériel de restauration

Délibération N°104 Reconstruction d’un EHPAD / Etude de faisabilité

Délibération N°102 Indemnités de fonction Maire, Adjoints, Conseillers délégués

Délibération N°99 Provision pour risques et charges financiers

Délibération N°98 Surtaxe assainissement

Délibération N°97 Marché de Noël : tarif d’occupation

Délibération N°96 Banquet républicain : Mécénat

Délibération N°95 Fonds de concours / fonctionnement du centre culturel JP-Fabrègue

Délibération N°94 Subvention exceptionnelle aux Amis des livres

Délibération N°93 Subvention exceptionnelle aux Bouéradours arédiens

Délibération N°92 Micro Folie : adoption du plan de financement

Délibération N°91 Décision modificative : effacement de dette SCI MJP

Liste des délibérations prises en séance du 15 septembre 2022

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87500 SAINT-YRIEIX

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