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Administration générale

Arrêtés et délibérations

Arrêtés du maire, Décisions L2122-22

3698 – Aménagement d’espaces urbains – Demande de subvention.

3689 – Études d’avant-projet, service assainissement – Demande de subvention.

3688 – Inspections télévisées, réseaux eaux pluviales – Demande de subvention.

3687 – Entretien de l’alarme – local Bible – Demande de subvention.

3685 – Institution d’une régie de recettes pour le Salon Art&Dien.

Restrictions de circulation et de stationnement pour la fête foraine

,

Arrêté portant restrictions de stationnement et de circulation à l’occasion de la procession des Ostensions

,

3676 – tarifs 2023 pour le Salon Art&Dien.

Interdiction d’utilisation terrains de foot – 11 et 12.03

Mesures de restrictions de circulation à l’occasion du carnaval du RAM le 17 mars 2023

,

Procès-verbal Séance du 15 déc.2022

,

A titre permanent, interdiction de circulation aux poids-lourds route de Puy de Bas

,

Délibérations de la séance du 9.02.2023

,

Mise en place d’un « Céder le passage » route de Pierrechave

,

Mise en place d’un « Céder le passage » au carrefour de la rue Papesoleil et de l’avenue Jules Ferry

,

N°158 Crématorium – Métaux récupérés – Encaissement des sommes

,

N°139 Cimetières – Tarifs 2023

,

Arrêté interdisant l’utilisation des terrains de football et rugby

,

Arrêté du Maire réglementant les conditions d’accès au cimetières communaux

,

Interdiction d’utilisation des terrains de foot.

N°165 DOB 2023

,

N°163 L2122-22

,

N°163 RPQS 2021 Eau potable

,

N°162 RPQS 2021 assainissement collectif

,

N°161 Communauté de communes Mise à disposition musicienne

,

N°160 Convention SYDED prestation relevage

,

N°159 Convention Fondation du patrimoine

,

N°157 Crématorium – Avenant n°3b

,

N°156 Crématorium – Avenant n°3a

,

N°155 Adhésion Petites Villes de Demain

,

N°154 Acquisition parcelle route des Vitailles

,

N°153 Cession parcelle route de Coussac – SCI Romfrance

,

N°152 Cession bien immobilier route de Boumier

,

N°151 Marché de Bourdelas – cession partie de la halle couverte

,

N°150 PV Mise à disposition marché de Bourdelas – Av.4

,

N°142 Chalets – Tarifs location 2023

,

N°141 Camping – Tarifs 2023

,

N°140 Location salles municipales – Tarifs 2023

,

N°138 Location Sucettes publicitaires – Tarifs 2023

,

N°137 Occupation Domaine Public – Tarifs 2023

,

N°136 Parenthèse numérique – Tarifs 2023

,

N°135 Bibliothèque – Tarifs 2023

,

N°134 Tarifs municipaux 2023

,

Liste des délibérations Séance du 15.12.2022

,

PV séance du 3 novembre 2022

,

N°149 Eclairage public – Mesures d’extinction

,

N°148 Assurance Risques statutaires – avenant n°2

,

N°147 Pôle Ados Séjour estival 2023

,

N°146 Opération JMF soutien financier

,

N°145 Subvention Exceptionnelle Trek Elles marchent

,

N°144 Subvention Exceptionnelle Lutte Olympique

,

N°143 Subvention Exceptionnelle Rythm’o

,

N°133 Acompte 2023 Camping

,

N°132 Acompte 2023 SIVA

,

N°131 Acompte 2023 CCAS

,

N°130 Quart des investissements

,

Complément du numérotation de voirie – Rue de la Perrière

,

Complément de numérotation de voirie – Route du Champeix

,

Complément de numérotation de voirie – Route de Boumier

,

2022 – 361 – Remise en état d’office d’un terrain.

Limitation de la vitesse à 30 km/h sur certaines zones de Saint-Yrieix

,

Organisation d’une soirée « Disco Story » à la salle des Congrès

,

Limitation de la vitesse des véhicules poids-lourds à 30 km/h avenue du Maréchal Alphonse Juin

,

Restrictions de circulation à l’occasion du passage du Père Noël

,

Mesures de restrictions de circulation et de stationnement pour le marché de Noël 2022 (Annule et remplace V/2022-334)

,

3589 – Rénovation énergétique des bâtiments – demande de subvention.

Arrêté du Maire instituant le bureau de vote pour les élections professionnelles du 8 décembre 2022

,

Restrictions de circulation à l’occasion de la mise en lumière de l’Hôtel de Ville

Restrictions de stationnement à l’occasion de la mise en place du village de Noël

N°127 Projet parc photovoltaïque – Avis du CM

,

N°121 DM n°2 FPIC

,

N°122 DM n°3 Charges de personnel

,

PV séance 3 novembre 2022

,

Interdiction de circulation des poids lourds rue Georges LAGORCE

Liste des délibérations

,

N°129 Décisions L2122-22

,

N°128 Convention Appartement Maison du Patrimoine

,

N°126 Demande Adhésion communes au Syndicat VBG

,

N°124 Modification Temps Travail Hebdomadaire

,

N°123 Taxe d’aménagement – Reversement pourcentage ComCom

,

N°125 DSP Assainissement – Choix du délégataire

,

Dérogation au repos dominical pour l’année 2023

3584 – Raccordement Ferraud au réseau chaleur – demande de subvention.

3582 – Programmateurs sur le réseau d’éclairage public – Demande de subvention.

3581 – Inspections télévisées des canalisations – demande de subvention.

Interdiction de circulation rue Georges Lagorce

3576 – Silhouettes de prévention – demande de subvention

3575 – Construction de vestiaires stade Laborderie – demande de subvention

Travaux de réhabilitation l’ancienne école Jeanne d’arc

Délibération N°118 Cimetière Papesoleil – reprise de concessions abandonnées

,

Délibération N°116 Plan d’eau d’Arfeuille – Convention / gestion halieutique et piscicole

,

Délibération N°115 Transports scolaires – Convention – Avenant2

,

Délibération N°113 Impasse Villeneuve – Régularisation Emprises foncières

,

Délibération N°111 Cession parcellaire lieu-dit « Le Grand Pré »

,

Délibération N°110 Cession parcellaire Rue Dutheillet de Lamothe

,

Délibération N°109 Cession ancienne vinaigrerie

,

Délibération N°108 Cession parcellaire à la SCI Clos de Bart – Substitut acquéreur

,

Délibération N°107 Acquisition terrain lieu-dit Le Maine

,

Délibération N°101-M57 Durée Amortissement Immobilier

,

Délibération N°100 Nomenclature M57 – Règlement budget financier

,

2022-226-Arrete réglementant les nuisances sonores

2022-222-Reglementation de la baignade au lac dArfeuille

2022-216-Regulation de la circulation des poids lourds

3562 – Effacement des réseaux – demande de subvention

2022-215-Arrete portant interdiction de la baignade au lac d’Arfeuille

3556-Adhésion à l’association Ostensions PCI – année 2022

3537-demande de subvention auprès de la DRAC Nouvelle Aquitaine

3528-tarif locaux commerciaux rues des arts

A/2022-283 – Interdiction occupation nocturne terrains de sport

Délibération N°120 RD704 Soutien au projet d’aménagement de sécurité Sud Vigen

,

Délibération N°119 Décisions L2122-22

,

Délibération N°117 Dérogations 2023 au repos dominical

,

Délibération N°103 Carburant : Renouvellement d’un groupement de commandes

,

Délibération N°112 Lotissement La Seynie / Cession lot 9 : substitution d’acquéreur

,

Délibération N°114 Convention de servitude avec ENEDIS / rue de la Perrière

,

Délibération N°106 Acquisition d’une licence IV et de matériel de restauration

,

Délibération N°104 Reconstruction d’un EHPAD / Etude de faisabilité

,

Délibération N°102 Indemnités de fonction Maire, Adjoints, Conseillers délégués

,

Délibération N°99 Provision pour risques et charges financiers

,

Délibération N°98 Surtaxe assainissement

,

Délibération N°97 Marché de Noël : tarif d’occupation

,

Délibération N°96 Banquet républicain : Mécénat

,

Délibération N°95 Fonds de concours / fonctionnement du centre culturel JP-Fabrègue

,

Délibération N°94 Subvention exceptionnelle aux Amis des livres

,

Délibération N°93 Subvention exceptionnelle aux Bouéradours arédiens

,

Délibération N°92 Micro Folie : adoption du plan de financement

,

Délibération N°91 Décision modificative : effacement de dette SCI MJP

,

Liste des délibérations prises en séance du 15 septembre 2022

,

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Ville de Saint-Yrieix
45 bd de l’Hôtel de Ville
87500 SAINT-YRIEIX

Téléphone :
05 55 08 88 88

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