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Administration générale

Arrêtés et délibérations

Arrêtés du maire, Décisions L2122-22

Arrêté du Maire portant réouverture de la baignade surveillée au plan d’Arfeuille

,

Arrêté du Maire portant complément de numérotation route de Mazieras

,

Restrictions de circulation et de stationnement à l’occasion du 7ème Urban Trail Arédien le 03 octobre 2026

,

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 13 août 2026 – Marche Nordique

,

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 31 juillet 2026 – ARED&Co

,

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit de boisson temporaire les 18 et 19 septembre 2026 – Syndicat des producteurs de marrons et de châtaignes

,

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit de boisson le 05 septembre 2026 – La Boule Arédienne

,

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 20 août 2026 – La Boule Arédienne

,

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 08 novembre 2026 – Lub’danse

,

Arrêté du Maire portant création d’un emplacement réservé aux PMR sur le parking du plan d’eau d’Arfeuille

,

Arrêté du Maire portant création d’un emplacement réservé aux PMR sur le parking de l’Hôtel de Ville

,

Abrogation de l’arrêté 2026-269 et réouverture de la baignade au plan d’eau d’Arfeuille.

Autorisation de stationnement d’un véhicule taxis – SAS CONTINI.

Arrêté du Maire portant interdiction de baignade jusqu’à nouvel ordre

,

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 28 juillet 2026- FCPE

,

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 30 juillet 2026 – POM’SY

,

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 21 juillet 2026 – FCPE

,

Organisation d’une Fan Zone sur le site du Moulinassou le mardi 14 juillet 2026.

Ouverture de la baignade au lac d’Arfeuille du 1er juillet au 30 août 2026.

Arrêté portant réglementation au lac d’Arfeuille.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 14 juillet 2026 – Amicale du personnel communal et intercommunal.

Abrogation de l’arrêté n°2026/251 : annulation du feu d’artifices le 14 juillet 2026 au lac d’Arfeuille.

Arrêté du Maire portant restrictions de circulation boulevard de l’Hôtel de Ville du 09 juillet au 05 août

,

Arrêté du Maire portant organisation du feu d’artifice du 14 juillet 2026

,

Arrêté du Maire autorisant la retransmission de la finale de la coupe du monde de football le 19 juillet 2026

,

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 09 juillet 2026 – Saveurs et Terroir.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 19 juillet 2026 – Amicale des Sapeurs-Pompiers.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 14 juillet 2026 – Basket Club du Pays de Saint-Yrieix.

Arrêté du Maire portant prorogation de la mise en sécurité d’un immeuble

,

Arrêté du Maire portant opposition au transfert d’un pouvoir de police administrative spéciale en matière de publicité

,

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 31 juillet 2026 – Association Sportive Arédienne de Volley-Ball.

Arrêté du Maire portant ouverture de la baignade au lac d’Arfeuille du 1er juillet au 31 août 2026

,

Arrêté portant réglementation de la baignade au lac d’Arfeuille

,

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 18 juillet 2026 – Éveil en Accordéon.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons les 18 et 19 juillet 2026.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 25 juillet 2026 – Ball Trap Club Arédien.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons les 27 et 28 juin 2026 – Ball Trap Club Arédien.

Arrêté portant installation d’une terrasse 19 place du Marché

,

Organisation des marchés de producteurs au Moulinassou – été 2026.

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit de boisson temporaire les 20 et 21 juin 2026 – EIMD

,

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 02 juillet 2026 – Amicale Bouliste d’Arfeuille.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 16 juin 2026 – Pom’SY.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 20 août 2026 – Sport Club Judo.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 19 juin 2026 – Koyam Arts et Culture.

Ouverture d’un débit temporaire de boisson les 20 et 21 juin 2026 – Espérance Arédienne Tennis de Table.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 16 juillet 2026 – Saint-Yrieix Triathlon.

Liste des délibérations de la séance du 5 juin 2026

,

Arrêté du Maire portant mise en place d’un sens prioritaire rue des Noisetiers

,

Arrêté du Maire portant restrictions de stationnement à l’occasion d’un évènement automobile Place de la Nation du 24 au 26 septembre 2026

,

Arrêté du Maire portant mise en sécurité d’un immeuble

,

Arrêté du Maire portant réglementation de la police et de la sécurité de la baignade du lac d’Arfeuille

,

Arrêté du Maire portant opposition au transfert d’un pouvoir de police administrative spéciale

,

Arrêté du Maire portant création d’un emplacement pour PMR rue de la piscine

,

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 23 juillet 2026 – Tennis Club.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 16 juillet 2026 – ACCA.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 25 juin 2026 – Les Amis du Moustier.

Délégation de fonction et de signature à Madame Stéphanie TOESCA, Conseillère Municipale.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons les 05, 06 et 07 juin 2026 – Comité de Handball de la Haute-Vienne.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 05 septembre 2026 – Moto Club Pays Arédien.

Arrêté du Maire relatif à l’organisation des marchés de producteurs de juin à août 2026

,

Mise en place de conteneurs enterrés dans le secteur de la Poterne – Demande de subvention.

Ouverture d’un débit temporaire de boissons le 30 mai 2026 – Pom’SY.

Délégation de fonction d’officier d’état civil à Mr Pascal DESSON – mariage du 18/07/2026.

Arrêté du Maire portant restrictions de stationnement du 26 mai au 05 juin 2026

,

Rénovation de deux logements communaux – Demande de subvention.

Arrêté portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 24 mai 2026 – Sportives du 87.

Arrêté portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 21 juin 2026 – MEMORY CLUB.

Arrêté portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 27 juin 2026 – Moto Club du Pays Arédien.

Arrêté portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 13 juin 2026 – Rythm’o Pays de Saint-Yrieix.

Arrêté portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 19 juin 2026 – FCPE.

Arrêté portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 20 juin 2026 – The Teenagers.

Arrêté portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 05 juin 2026 – FCPA.

Arrêté portant ouverture d’un débit temporaire de boisson le 07 juin 2026 – Club Gymnique 87

Arrêté portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 07 novembre 2026 – Comité de jumelage

,

Arrêté portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 26 juin 2026 – FCPE E. Lagorce

,

Raccordement de l’école Dedusschère au réseau chaleur – Demande de subvention.

Délégation de fonction d’exécution des opérations funéraires à Frédéric MICOURAUD.

Délégation de fonction d’exécution des opérations funéraires à Alexandre GUILLAUMENQ.

Montant des vacations funéraires.

Modernisation et extension du système de vidéoprotection – demande de subvention.

Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire le 18 octobre 2026 – FAN CLUB – VIENS DANSER CHEZ NOUS

,

Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boisson le 05 juillet 2026 – FAN CLUB – VIENS DANSER CHEZ NOUS

,

Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boisson le 24 mai 2026 – FAN CLUB – VIENS DANSER CHEZ NOUS

,

Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire le 24 octobre 2026 – MEMORY CLUB

,

Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un débit de boisson temporaire le 27 juin 2026 – Esquisse

,

Arrêté du Maire portant sur une zone de sécurité aux abords d’un immeuble

,

Arrêté portant restrictions de circulation et de stationnement sur le parking rue de la République du 01 juin 2026 au 30 juin 2027

,

Arrêté portant restrictions de stationnement et de circulation à l’occasion d’un vide-greniers le 28 juin 2026

,

Nomination des administrateurs non élus au CCAS

,

Arrêté portant autorisation d’un débit de boissons le 06.08.2026 – Saveurs et Terroir.

Arrêté portant autorisation d’un débit de boissons le 09.07.2026 – Saveurs et Terroir.

Arrêté portant autorisation d’un débit de boissons le 02.05.2026 – Hand Sud 87.

Arrêté portant restrictions de stationnement parking place du Président Magnaud le 27 juin 2026

,

Arrêté portant ouverture d’un débit de boissons le 02.05.2026 – D’Ici et d’Ailleurs.

Implantation d’un « cédez le passage » Impasse du Moulin du Puy.

Arrêté portant ouverture d’un débit temporaire de boissons le 20 juin 2026 – Comité de Jumelage Wantzenau.

Arrêté portant ouverture d’un débit de boisson le 30 mai 2026 – LABELLE PRODUCTIONS

,

Arrêté portant ouverture d’un débit temporaire de boissons le 28 juin 2026 – Saint-Yrieix Escrime.

Arrêté du Maire portant création d’un cédez le passage parking du ruisseau du Chantre

,

Arrêté du Maire portant restrictions de circulation et de stationnement en cas de travaux urgents des services municipaux

,

Aménagement d’une aire de jeux – demande de subvention CD87.

Délégation de signature à Madame Anne-Virginie SAMBLAT – responsable du service marchés publics.

Délégation de signature à Monsieur Damien SAMBLAT – responsable du service des finances.

Arrêté du Maire portant restrictions de stationnement rue de la Pomme le 09 avril 2026

,

Arrêté du Maire portant restrictions de circulation le 23 mai 2026 à l’occasion de la course cycliste « L’Arédienne »

,

Arrêté portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 11 avril 2026 – ASAVB

,

Déviation véhicules poids lourds – fête foraine du 08 au 10 mai 2026.

Arrêté du Maire portant restrictions de stationnement et de circulation à l’occasion de la fête foraine

,

Délégation temporaire de fonction d’officier d’état civil à Monsieur Jean-Baptiste FARGEAS – 23.05.2026

Entretien de l’alarme du local de la Bible – Demande de subvention auprès de la DRAC.

Arrêté portant ouverture d’un débit de boisson temporaire le 04 avril 2026 – Football Club Pays Arédien

,

Arrêté du Maire portant création d’une zone de chantier rue Paul Bert et Place Attane

,

N°30 Élection des Adjoints au Maire

,

Délégation de signature à Mr Bastien COUSTY – Responsable du service urbanisme.

Délégation de signature à Mr Frédéric MICOURAUD – Brigadier Chef Principal.

Délégation de signature à Mr Alexandre GUILLAUMENQ – Chef de service de police municipale.

Délégation de fonction d’officier d’état civil et de signature à Mme Laurence CHAZELAS.

Délégation de fonction d’officier d’état civil et de signature à Mme Audrey PEYRAT.

Délégation de fonction d’officier d’état civil et de signature à Mme Laurence DESCHAMPS.

Délégation de fonction d’officier d’état civil et des signature à Mme Sandrine CHAUPRADE.

Délégation de fonction d’officier d’état civil et de signature à Mme Virginie BLONDY.

Délégation de fonction d’officier d’état civil et de signature à Mme Corine BLANCHER.

Arrêté du Maire portant délégation de signature à Mme Virginie BLONDY – Directrice.

Délégation de fonction et de signature à Mme Valérie Isabelle BONIN – 8ème Adjointe au Maire.

Délégation de fonction et de signature à Mr Patrick JARRY – 7ème Adjoint au Maire.

Délégation de fonction et de signature à Mme Catherine L’OFFICIAL – 6ème Adjointe au Maire.

Délégation de fonction et de signature à Mr Michel GUILHOT – 5ème Adjoint au Maire.

Délégation de fonction et de signature à Mme Sandrine FUSADE – 4ème Adjointe au Maire.

Délégation de fonction et de signature à Mr Jean-Philippe FREMONT – 3ème Adjoint au Maire.

Délégation de fonction et de signature à Mme Agnès TERREFOND – 2ème adjointe au Maire.

Délégation de fonction et de signature à Mr Pascal GAUTHIER – 1er Adjoint au Maire.

Arrêté N°DB/2026-026 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire – ORC’S

,

Arrêté N°DB/2026-025 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire – Association de l’Ecole de Musique et de Danse

,

Arrêté N°DB/2026-029 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire – Marcognac-Terre de Porcelaine

,

Arrêté N°DB/2026-028 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire – Marcognac-Terre de Porcelaine

,

Arrêté DB/2026-027 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire – Marcognac-Terre de Porcelaine

,

Arrêté N°DB/2026-024 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire – HAND SUD 87

,

Effacement des réseaux rue Papesoleil – Demande de subvention.

Arrêté portant délocalisation de la séance du Conseil municipal du dimanche 22 mars 2026.

Arrêté du Maire portant installation de panneaux d’affichage

,

Arrêté du Maire portant dérogation permanente aux restrictions de tonnage sur des routes communales

,

Arrêté du Maire portant autorisation d’ouverture au public du magasin Centrakor

,

Arrêté N°D/2026-021 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire – La Boule Arédienne

,

Arrêté N°D/2026-020 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire – La boule Arédienne

,

Arrêté N°D/2026-019 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire – La Boule Arédienne

,

Arrêté N°D/2026-022 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire – La Boule Arédienne

,

Arrêté du Maire N°D/2026-023 portant autorisation d’ouvrir un débit de boisson temporaire – Familles Rurales 2

,

Arrêté du Maire N°D/2026-018 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire – Saint-Yrieix Triathlon

,

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit temporaire de boissons – Comité des Foires.

Liste des délibérations

,

Arrêté portant abrogation de l’arrêté V/2026-024

,

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit temporaire de boissons – Le Maryland.

Arrêté du Maire portant ouverture d’un débit temporaire de boissons – Amicale des Pompiers.

Arrêté du Maire n°D/2026-014 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire

,

Arrêté du Maire n°D/2026-012 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire

,

Arrêté du Maire n°D/2026-013 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire

,

Arrêté du Maire n°D/2026-007 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire

,

Arrêté du Maire n°D/2026-006 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire

,

Arrêté du Maire n°D/2026-005 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire

,

Arrêté du Maire n°D/2026-004 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire

,

Arrêté du Maire n°D/2026-003 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire

,

Arrêté du Maire n°D/2026-011 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire

,

Arrêté du Maire D/2026-010 portant ouverture d’un débit de boisson temporaire

,

Arrêté municipal portant prescription de mesures conservatoires au n°43, boulevard de l’Hôtel de ville.

Arrêté portant prescriptions de mesures conservatoires et interdiction d’accéder et d’occuper un immeuble – 60 boulevard de l’Hôtel de ville.

Arrêté renouvelant les mesures de restrictions de circulation et de stationnement boulevard de l’Hôtel de Ville

,

Arrêté portant interdiction d’accéder et d’occuper l’immeuble sis 60 Boulevard de l’Hôtel de Ville

,

Arrêté portant restrictions de circulation et de stationnement 60 boulevard de l’Hôtel de Ville

,

Listes des délibérations

,

Autorisation d’ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2026.

Autorisation pour ester en justice – marché de maîtrise d’œuvre du 16.10.25.

A titre permanent – implantation d’un passage piéton – rue du Colonel du Garreau de la Méchenie

A titre permanent – Route du Viaduc – limitation de vitesse de tous les véhicules à 30km/heure

Liste des délibérations

,

Acquisition par voie de préemption d’un terrain situé « Route de Périgueux » à Saint-Yrieix.

Arrêté portant modification du nombre d’ADS sur la commune.

Parking de la Poterne : Un emplacement réservé

Deux emplacements réservés sur le parking des droits de l’Homme

Implantation d’un panneau STOP au carrefour entre la route du Puy d’Aly et la VC n°14

Arrêté portant fixation des horaires d’éclairage public

Liste des délibérations adoptées le 26.06.2025

,

Un emplacement de stationnement réservé sur parking du 23 rue des Barris

Carrefour entre Route des Grands monts et Impasse de Marsac – Modification de régime prioritaire

Rue Georges Lagorce – Régulation circulation des poids lourds – Annule et remplace V2022-322

Restriction de stationnement pour implanter 2 exposants le 1er juin 2025 – Château de Gâteaux

Instauration panneau d’interdiction de tourner à gauche – angle rue de l’égalité et Avenue du Général Charles de Gaulle

Instauration d’un panneau d’interdiction de tourner à droite – angle N°11 Bd de l’Hôtel de Ville et accès parking de la rue du Galar

Arrêté du Maire fixant le nombre d’ADS sur la commune.

V2025-099 Implantation passage piéton – 2 Bd Marcel Roux

Liste des délibérations

,

2025 – 061 – Emplacements minute aux n°4 et 6 place du Marché.

Sécurisation carrefour de la Route de l’Allée de la Faye et l’Impasse de la Croix Blanche

Liste des délibérations

,

Un emplacement de stationnement réservé sur le parking Rue de la Piscine

V2025-024 Matérialisation d’un emplacement de stationnement réservé sur le parking 11, bd de l’Hôtel de Ville

Liste des délibérations

,

Liste des délibérations du CM du 12.11.2024

,

Annule et remplace arrêté V/2011-885 – Mise en place des 4 stationnements minute – face au Crédit Agricole – Bd de l’Hôtel de Ville

Mise en place stationnement minutes entre le n°24 et le n°30 Bd de l’Hôtel de Ville

Mise en place des stationnements minutes – du n°36 au n°42 Bd de l’Hôtel de Ville

Abrogation arrêté V/2018-2913 – Ralentisseur face au n°5 Avenue du Général de Gaulle

Abrogation arrêté V/2018-2937 – ralentisseur lieu-dit Le Lac

Ralentisseur au croisement des Avenues Marceau et du Maréchal de Lattre de Tassigny

Abrogation arrêté V/2014-1531 – Ralentisseur Route de Quinsac

Annule et remplace arrêté V/2009-252 – Remplacement ralentisseurs – Route du Viaduc

Ralentisseur type « dos d’âne » – Avenue de Périgueux

Ralentisseur – rue Coudamy

Installation d’un ralentisseur sur le Bd de l’Hôtel de Ville

Liste des délibérations du CM du 17.09.2024

,

Nécessité de maintenir la propreté et hygiène de la Commune

N°108a Cession parcellaire à la SCI Clos de Bart d’une partie de parcelle – Substitution d’acquéreur

,

N°105 Ensemble immobilier du marché aux bestiaux : avenant n°3 au PV de mise à disposition

,

Liste des délibérations – Conseil municipal du 3 juillet 2024

,

Emplacement de stationnement des véhicules portant une carte de stationnement délivrée aux personnes handicapées – Rue du Galar

Enquête publique – déclassements de voiries, de délaissés et d’un chemin rural.

Liste des délibérations du CM du 16 mai 2024

,

Arrêté permanent : stationnement sur la voie publique limité à 2 jours.

A titre permanent – Mise en place d’un « Cédez le passage » impasse de Puy Jolet

,

Abrogation d’un arrêté portant installation de ralentisseurs rue Georges Brassens

,

Abrogation de l’arrêté portant installation de deux ralentisseurs rue des Giroflées

,

Liste des délibérations

,

Arrêté portant opposition au transfert d’un pouvoir de police administrative spéciale

,

Arrêté portant opposition au transfert d’un pouvoir de police de la publicité

,

Arrêté d’ouverture au public du magasin ALDI

,

Séance du 30 novembre 2023

,

Liste des délibérations

,

Séance du 20 décembre 2023

,

Limite de la vitesse à 30 km/h avenue de Périgueux

,

A titre permanent, interdiction de circulation aux poids lourds (+5.5 T) sur plusieurs routes

,

Régularisation de numérotation de voirie – Place de la République

,

A titre permanent, interdiction de circulation aux poids lourds (+5.5 T.) route de Veyrinas

,

Réglementation de l’utilisation du skate-park

,

A titre permanent, interdiction de circulation aux poids lourds (+5.5 tonnes) sur une portion de la route du Moulin des Jalladas

,

28 septembre 2023

Arrêté du Maire portant création d’espaces « Sans Tabac »

,

A titre permanent, emplacement réservé au tri des déchets sur le parking du Moulinassou

,

Arrêté portant ouverture au public de l’établissement BRIT HOTEL CONFORT « La Tour Blanche »

,

Annule et remplace – Arrêté portant dérogation aux limites de navigation sur le plan d’eau d’Arfeuille

,

Délibérations du 22 juin 2023

,

Sécurisation de la circulation aux abords du lac d’Arfeuille

,

Arrêté portant dérogation de tonnage route de l’Etanchou et route de la Rochette

,

Arrêté portant procédure de reprise de concessions en état d’abandon dans le cimetière de Papesoleil

,

Arrêté régissant l’organisation des marchés nocturnes au Moulinassou

,

A titre permanent, modification des règles de stationnement avenue Michel Gondinet

,

Arrêté portant dérogation à la navigation des kayaks sur le plan d’eau d’Arfeuille

,

A titre permanent, dérogation pour l’accès aux carrières LAMA

,

Arrêté d’ouverture du magasin NETTO

,

Liste délibérations CM du 20 avril 2023

,

Procès-verbal Séance du 15 déc.2022

,

A titre permanent, interdiction de circulation aux poids-lourds route de Puy de Bas

,

Délibérations de la séance du 9.02.2023

,

Mise en place d’un « Céder le passage » route de Pierrechave

,

Mise en place d’un « Céder le passage » au carrefour de la rue Papesoleil et de l’avenue Jules Ferry

,

N°158 Crématorium – Métaux récupérés – Encaissement des sommes

,

N°139 Cimetières – Tarifs 2023

,

Arrêté du Maire réglementant les conditions d’accès au cimetières communaux

,

N°165 DOB 2023

,

N°163 L2122-22

,

N°163 RPQS 2021 Eau potable

,

N°162 RPQS 2021 assainissement collectif

,

N°161 Communauté de communes Mise à disposition musicienne

,

N°160 Convention SYDED prestation relevage

,

N°159 Convention Fondation du patrimoine

,

N°157 Crématorium – Avenant n°3b

,

N°156 Crématorium – Avenant n°3a

,

N°155 Adhésion Petites Villes de Demain

,

N°154 Acquisition parcelle route des Vitailles

,

N°153 Cession parcelle route de Coussac – SCI Romfrance

,

N°152 Cession bien immobilier route de Boumier

,

N°151 Marché de Bourdelas – cession partie de la halle couverte

,

N°150 PV Mise à disposition marché de Bourdelas – Av.4

,

N°142 Chalets – Tarifs location 2023

,

N°141 Camping – Tarifs 2023

,

N°140 Location salles municipales – Tarifs 2023

,

N°138 Location Sucettes publicitaires – Tarifs 2023

,

N°137 Occupation Domaine Public – Tarifs 2023

,

N°136 Parenthèse numérique – Tarifs 2023

,

N°135 Bibliothèque – Tarifs 2023

,

N°134 Tarifs municipaux 2023

,

Liste des délibérations Séance du 15.12.2022

,

PV séance du 3 novembre 2022

,

N°149 Eclairage public – Mesures d’extinction

,

N°148 Assurance Risques statutaires – avenant n°2

,

N°147 Pôle Ados Séjour estival 2023

,

N°146 Opération JMF soutien financier

,

N°145 Subvention Exceptionnelle Trek Elles marchent

,

N°144 Subvention Exceptionnelle Lutte Olympique

,

N°143 Subvention Exceptionnelle Rythm’o

,

N°133 Acompte 2023 Camping

,

N°132 Acompte 2023 SIVA

,

N°131 Acompte 2023 CCAS

,

N°130 Quart des investissements

,

Limitation de la vitesse à 30 km/h sur certaines zones de Saint-Yrieix

,

Limitation de la vitesse des véhicules poids-lourds à 30 km/h avenue du Maréchal Alphonse Juin

,

N°127 Projet parc photovoltaïque – Avis du CM

,

N°121 DM n°2 FPIC

,

N°122 DM n°3 Charges de personnel

,

PV séance 3 novembre 2022

,

Interdiction de circulation des poids lourds rue Georges LAGORCE

Liste des délibérations

,

N°129 Décisions L2122-22

,

N°128 Convention Appartement Maison du Patrimoine

,

N°126 Demande Adhésion communes au Syndicat VBG

,

N°124 Modification Temps Travail Hebdomadaire

,

N°123 Taxe d’aménagement – Reversement pourcentage ComCom

,

N°125 DSP Assainissement – Choix du délégataire

,

Délibération N°118 Cimetière Papesoleil – reprise de concessions abandonnées

,

Délibération N°116 Plan d’eau d’Arfeuille – Convention / gestion halieutique et piscicole

,

Délibération N°115 Transports scolaires – Convention – Avenant2

,

Délibération N°113 Impasse Villeneuve – Régularisation Emprises foncières

,

Délibération N°111 Cession parcellaire lieu-dit « Le Grand Pré »

,

Délibération N°110 Cession parcellaire Rue Dutheillet de Lamothe

,

Délibération N°109 Cession ancienne vinaigrerie

,

Délibération N°107 Acquisition terrain lieu-dit Le Maine

,

Délibération N°101-M57 Durée Amortissement Immobilier

,

Délibération N°100 Nomenclature M57 – Règlement budget financier

,

2022-226-Arrete réglementant les nuisances sonores

2022-216-Regulation de la circulation des poids lourds

Délibération N°120 RD704 Soutien au projet d’aménagement de sécurité Sud Vigen

,

Délibération N°119 Décisions L2122-22

,

Délibération N°117 Dérogations 2023 au repos dominical

,

Délibération N°103 Carburant : Renouvellement d’un groupement de commandes

,

Délibération N°112 Lotissement La Seynie / Cession lot 9 : substitution d’acquéreur

,

Délibération N°114 Convention de servitude avec ENEDIS / rue de la Perrière

,

Délibération N°106 Acquisition d’une licence IV et de matériel de restauration

,

Délibération N°104 Reconstruction d’un EHPAD / Etude de faisabilité

,

Délibération N°102 Indemnités de fonction Maire, Adjoints, Conseillers délégués

,

Délibération N°99 Provision pour risques et charges financiers

,

Délibération N°98 Surtaxe assainissement

,

Délibération N°97 Marché de Noël : tarif d’occupation

,

Délibération N°96 Banquet républicain : Mécénat

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Délibération N°95 Fonds de concours / fonctionnement du centre culturel JP-Fabrègue

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Délibération N°94 Subvention exceptionnelle aux Amis des livres

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Délibération N°93 Subvention exceptionnelle aux Bouéradours arédiens

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Délibération N°92 Micro Folie : adoption du plan de financement

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Délibération N°91 Décision modificative : effacement de dette SCI MJP

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Liste des délibérations prises en séance du 15 septembre 2022

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